- Favoriser les
activités collectives.
- Développer
le culturel.
- Encourager l’accès aux activités sociales culturelles
en fonction des revenus.
- Favoriser les
bas revenus et les familles (mise en place du quotient familial, voir
tableau des subventions en cliquant ici).
- Permettre aux
salariés de s’initier à de nouvelles activités sportives ou
culturelles.
Préambule
Les activités du
CIE3A sont réservées aux salariés, aux conjoints et à leurs enfants à
charge de moins de 26 ans (déclarés comme ayant droit).
Ne peuvent
prétendre aux activités que les ayants droits déclarés au CIE3A. Pour
les autres, leur participation ne sera pas subventionnée et ils ne seront
pas prioritaires.
Pour un nouvel
embauché, les subventions seront déterminées au prorata du temps de
présence pour l'année en cours. Il ne pourra y prétendre qu'à la fin
de sa période d'essais.
Toute personne
salariée à temps partiel égal à 80 % et plus pourra prétendre à la
totalité des subventions.
Pour les salariés
à temps partiel inférieur à 80 %, les subventions seront calculées au
prorata de son temps de travail.
Activités
familiales : les enfants ne peuvent participer à ces activités sans la
présence d'au moins un de leurs parents. Les enfants de moins de 4 ans ne
feront pas parties des activités familiales sauf indications contraires
dans la fiche d’inscription.
Activités adultes
réservées au salarié et à son conjoint : si seul le conjoint est
inscrit, il pourra participer à l'activité mais ne sera pas prioritaire.
Remboursement
activités : en cas d'annulation de la part du salarié, celui-ci ne sera
remboursé qu'à hauteur de ce que l'organisme remboursera au CIE3A.
Calcul du quotient
familial : le quotient familial de chaque salarié devra être calculé,
au mieux, avant le 31 janvier de l'année en cours (justificatifs :
photocopie de l'avis d'imposition + attestation allocation familiale +
attestation scolaire pour les enfants de +16 ans + attestation pour les
chômeurs non indemnisés le cas échéant à remettre au CIE3A).
Passé cette date,
le salarié aura toujours la possibilité de faire calculer son quotient
familial. Sans remise des justificatifs énoncés ci-dessus, il se
retrouvera automatiquement en tranche 7.
Ayant droit :
salarié, conjoint (déclaré au même domicile), enfant à charge de
moins de 26 ans déclarés au CIE3A.
 VACANCES
Chèques vacances ou vacances sur justificatifs :
Chaque salarié et
ses ayants droit peuvent prétendre aux chèques-vacances.
Un enfant né dans
l'année ne sera compté comme ayant droit que l'année suivante (fournir
justificatif de naissance)
L'achat peut être
échelonné en 3 commandes maximum (janvier, mai et octobre).
L'achat de chèques
vacances nous dispense de la présentation de justificatifs auprès de
l'URSSAF.
Le CIE3A participe
au financement des chèques vacances suivant le tableau
de subventions actualisé et adressé chaque année aux salariés.
Pour ceux qui ne
souhaitent pas investir dans les chèques vacances, ils peuvent prétendre
à une subvention par ayant droit sur présentation de justificatifs.
Ces justificatifs
doivent répondre à des critères bien précis, facture de location
nominative (logement, camping, camping-car, etc .). Ces justificatifs
doivent être acceptés par l'URSSAF.
Autres
subventions sur
justificatifs
Le CIE3A participe
aux dépenses suivant le tableau de subventions actualisé et adressé
chaque année
aux salariés (activités enfants).
 CULTURE
ET LOISIRS
Activité voyage
L'activité
"Voyage" est réservée, en priorité, à tous les salariés
ayant un minimum de 6 mois d'ancienneté au sein du CIE3A.
Le conjoint ne peut
participer à l'activité voyages sans la présence du salarié.
Si l'activité
comporte plus d'inscrits que de places, une priorité est accordée aux
participants ayant le plus faible nombre de points, suivant la règle ci-dessous :
Le CIE3A calcule
une valeur de points pour chaque activité (les activités comptabilisées
sont celles incluant
une nuitée), exemple :
- Une activité
d'un coût total de 21 000 euros (pour l’ensemble des participants)
- Participation du
CIE3A : 10 000 euros
- Participation du
salarié : 11 000 euros
- Calcul de points
: 10 000 euros (montant participation CIE3A)/100 = 100 points.
Chaque année, la
somme des points de chaque salarié est calculée sur les 3 dernières
années + l'année
en cours (activités sur lesquelles le salarié est déjà retenu).
Dans le cas des
nouveaux embauchés, il leur est attribué un handicap correspondant au
calcul de
points suivant la règle ci-dessous :
- Ancienneté
< 6 mois : non prioritaire
- Ancienneté
comprise entre 6 mois et 1 an
Nombre de
points égal à la moyenne des 3 dernières années d'activités de
l'ensemble des salariés.
- Ancienneté
comprise entre 1 et 2 ans
Nombre de points des activités consommées de l'année + la moyenne
des 2 années précédentes.
- Ancienneté
comprise entre 2 et 3 ans
Nombre de points des activités consommées des 2 années + la moyenne
de l'année précédente.
1ère priorité
: minimum de points au moment de la demande
2ème priorité :
le quotient familial CIE3A le plus bas
3ème priorité :
le tirage au sort.
Retraités
Seuls, les
retraités AMIANTE ou en maladie professionnelle (même en cas de décès)
ayant encore des enfants à charge peuvent prétendre aux activités du
CIE3A pour leurs enfants : activités enfants du tableau des subventions,
subventions lors d'une adhésion sportive ou culturelle. Ces prestations
cesseront à l’âge légal de départ en retraite du salarié.
Tous les retraités
peuvent bénéficier des tarifs des mobilhomes du CIE3A mais ne sont pas
prioritaires vis à
vis des salariés encore en activité.
Pour tout départ
en retraite, le salarié se voit offrir un chèque cadeau ou un
remboursement sur justificatif d’un montant de 100 euros.
Spectacles/Subventions
Le CIE3A participe
en partenariat avec l'ACENER à la création de spectacles (pièces de
théâtre, Charivari,
etc …).
Le CIE3A propose,
sur des spectacles ciblés, des places à tarif réduit pour le salarié,
le conjoint et ses
enfants à charge.
Le CIE3A
subventionne les abonnements (minimum de 3 spectacles ou plus) de
spectacles ou de sports, pour le salarié et son conjoint.
Le CIE3A
subventionne l'adhésion culturelle ou sportive du salarié, de son
conjoint et de ses enfants à charge (en pratiquant régulièrement).
Billetterie
Vous pouvez
bénéficier de billets de cinéma ou de spectacles à tarifs
préférentiels.
Carte Cezam : Si
vous en faites la demande, vous pouvez retirer auprès du secrétariat
votre carte CEZAM
ouvrant droit à de nombreuses réductions sur le territoire national
(voir conditions d’obtention lors de l’inscription).
SOCIAL
Prêts
Le CIE3A peut
accorder un prêt social (voir conditions sur site CIE3A).
Une commission
interne au CIE3A statue sur l'octroi de ce prêt.
Pour tous
renseignements s'adresser à vos CORRESPONDANTS CIE3A
ou au
secrétariat du C.I.E.3A.
|